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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT
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LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO
LE PIVERT, SARL

Numéro de dépôt :
3762729
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO de LE PIVERT

Présentation de la marque LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO

Déposée le 30 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT domicilié(e) Les Mazières - 12270 - LUNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 792 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse BP 10077 8, rue des briquetiers - 31703 - BLAGNAC Cedex - France.

La marque LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO est expirée depuis le 30 août 2020.

LE PIVERT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE LA NATURE CAYLA R , LE MOULIN DU PIVERT , BIOFALINE , TWIBIO , LE MOULIN DES MAZIERES , LE MOULIN DU PIVERT , TWINBIO


LE PIVERT, SARL - Les Mazières - 12270 - LUNAC - France - SIREN 342792819


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse BP 10077 8, rue des briquetiers - 31703 - BLAGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Biscuits diététiques à usage médical ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique. ;

Biscuiterie ; préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; mets à base de farine ; biscottes ; biscuits ; pain, petits-pains ; gâteaux ; petits-beurre. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.